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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
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S'ENGAGER C'EST NATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'ENGAGER C'EST NATUREL
CAP HORN SARL

Numéro de dépôt :
94501525
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque S'ENGAGER C'EST NATUREL

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'ENGAGER C'EST NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18 Rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP HORN - France.

La marque S'ENGAGER C'EST NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'ENGAGER C'EST NATUREL est expirée depuis le 14 janvier 2004.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , LES NAPPEES , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , La Déco à croquer , Les quotidiennes , Les parfumés , Orfèvre en ébénisterie , SERENITY , LE LINGE DE BEAUTE


CAP HORN SARL - 18 Rue Kléber, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378


CAP HORN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides herbicides Machines et machines moutils Produits agricoles, horticoles Graines, non compris dans d'autres classes, Animaux vivants Semences Plantes et fleurs naturelles Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.